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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL
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DOMAINE LOU FRAÏ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LOU FRAÏ
LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4309229
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2026
DOMAINE LOU FRAÏ de LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL

Présentation de la marque DOMAINE LOU FRAÏ

Déposée le 21 octobre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LOU FRAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL domicilié(e) 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, M. Nourrit Camille domicilié(e) 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France.

La marque DOMAINE LOU FRAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LOU FRAÏ arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL a également déposé les autres marques suivantes : Péché de Bacchus , FEU DU DIABLE , AMBRUSSUM , SANCTUS CHRISTOFORUS


LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, Société coopérative agricole - 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France - SIREN 776075350


LES COTEAUX DE SAINT CHRISTOL, M. Nourrit Camille - 52 avenue de la Cave Coopérative - 34400 - SAINT CHRISTOL - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.